Déposée le 11 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SA MERALIM II
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROCHEFORT),
la marque française « BOUCHEE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA MERALIM II domicilié(e) 17 rue Fernand Pineau Chaillou, 44300 NANTES (dossier no 2186952) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 000 956 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2186952) - France.
La marque BOUCHEE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUCHEE ROYALE est expirée depuis le 11 avril 2011.
SA MERALIM II a également déposé les autres marques suivantes : PINCES D'OR , MERALIM
SA MERALIM II, Société Anonyme - 17 rue Fernand Pineau Chaillou, 44300 NANTES (dossier no 2186952) - France - SIREN 392000956
NOVAMARK - (dossier no 2186952) - France
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2000 n°2186952 - Publication au BOPI 2000-12-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°444918 - Publication au BOPI 2006-12-06
Inscription le 6 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166075 - Publication au BOPI 1993-12-06
Inscription le 19 février 2004 - Changement d'adresse n°387206 - Publication au BOPI 2004-02-19
Inscription le 19 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387207 - Publication au BOPI 2004-02-19
Inscription le 25 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165636 - Publication au BOPI 1993-11-25
Tous produits alimentaires frais ou conservés quelque soit le mode de conservation et produits de la mer élaborés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BOUCHEE ROYALE"
